Sommaire

• Introduction
• Pourquoi l'approvisionnement en matériaux est-il important ?
• Ce que demande la sous-exigence GEC 3.1
• Comment mesurer et documenter l'approvisionnement en matériaux 
• En résumé
• Informations complémentaires

Introduction

Lorsque votre entreprise utilise des produits physiques ou des emballages, connaître les matériaux entrants constitue la première étape vers plus de circularité. La sous-exigence GEC 3.1, de la thématique d’impact « Gestion Environnementale et Circularité », demande aux entreprises de suivre les matériaux qu’elles utilisent afin de réduire leur consommation de matières premières vierges et non-renouvelables, et ainsi alléger la pression sur les ressources naturelles.

Cet article explique pourquoi il est important de mesurer votre approvisionnement en matériaux, il présente les critères de la sous-exigence GEC 3.1 et précise comment procéder à cette mesure.

Pourquoi l'approvisionnement en matériaux est-il important ?

L’« approvisionnement en matériaux » désigne les matières premières, les composants et les emballages que l’entreprise se procure pour fabriquer ses produits ou fournir ses services. Les matériaux sont au cœur de toute activité économique, mais sont trop souvent négligés.

Comprendre votre approvisionnement en matériaux constitue une pierre angulaire pour progresser vers la construction d’une économie inclusive, équitable et soutenable. Ces flux sont essentiels pour appréhender la dépendance de chacun vis-à-vis des ressources naturelles et les impacts associés sur leur durabilité. À ce titre, l’utilisation de matières premières renouvelables issues de sources durables contribue à réduire la pression et les impacts sur les ressources naturelles que votre activité peut entraîner.

Ce que demande la sous-exigence GEC 3.1 

La sous-exigence GEC 3.1 exige des entreprises Grande à XXL de tous les secteurs d'activité, à l’exception du secteur des Services à faible empreinte, qu’elles fournissent une vue d’ensemble des indicateurs relatifs à l’approvisionnement en matériaux, tant pour les produits que pour les emballages, couvrant :

• Le poids total (en tonnes) des matériaux utilisés pour les produits et les emballages,

• Le poids et le pourcentage de matières premières renouvelables provenant de sources durables vérifiées par un tiers (produits et emballages),

• Le poids et le pourcentage de matières réemployées ou recyclées (non vierges) utilisées dans les produits et les emballages.

Cette exigence s’applique à l’année fiscale précédant l’année 0 et à chaque année suivante. Elle couvre les produits que l’entreprise fabrique ou fait fabriquer pour son compte. Les produits que l’entreprise revend peuvent être exemptés (par exemple dans le cas de la Vente en gros/de détail), et les entreprises de services ne sont tenues de s’y conformer que si elles vendent des produits physiques et en contrôlent la production. 

Veuillez noter que, dans le cadre de l’outil d’évaluation des risques de B Lab, une question relative à l’utilisation de produits et d’emballages plastiques à usage unique fabriqués à partir de matériaux vierges non-renouvelables (EB3.1.e) peut déclencher l’exigence GEC 3.1 pour d’autres tailles et secteurs d’activité.

Les standards de B Lab exigent que les matériaux suivants soient inclus dans la vue d’ensemble :

• Matières premières : ressources naturelles transformées en produits ou services, telles que les minerais, les minéraux et le bois. Les matières premières ne comprennent pas l’eau, qui est prise en compte dans la sous-exigence GEC 1.3,

• Matériaux associés au processus : matériaux utilisés dans le processus de fabrication mais ne faisant pas partie du produit final, tels que les lubrifiants et les liquides de refroidissement,

• Produits semi-finis ou composantes : toutes les formes de matériaux et de composants autres que les matières premières qui font partie du produit final,

• Matériaux d’emballage : notamment le papier, le carton et les plastiques. L’intention est que l’entreprise se concentre sur ses emballages primaires et secondaires ; toutefois, cela n’est pas imposé par les sous-exigences, qui laissent une certaine flexibilité. De plus, si la législation empêche l’entreprise de mettre en œuvre les principes de conception circulaire pour ses emballages primaires et secondaires, elle peut décider de se concentrer plutôt sur les emballages tertiaires.

Comment mesurer et documenter l'approvisionnement en matériaux 

1. Vérifiez l’applicabilité dans B Impact : remplissez le profil de risque de B Lab et vérifiez si l’exigence GEC 3.1 figure dans la liste des exigences pour l’année 0 ;

2. Définissez le périmètre de vos produits et emballages : 

   • Répertoriez tous les produits que vous fabriquez ou qui ont été fabriqués pour votre compte (à l’exclusion, le cas échéant, des articles purement revendus),

   • Pour chaque gamme de produits, répertoriez les emballages associés (qui peuvent être primaires, secondaires et, le cas échéant, tertiaires) 

3. Mettez en place votre suivi de l’approvisionnement en matériaux : collaborez avec les services achats, opérations ou finances pour extraire les données annuelles (en tonnes) des tableurs internes, des plateformes d’approvisionnement ou des logiciels ERP. Pour chaque catégorie de produits et d’emballages, enregistrez :

   • la quantité totale de matières premières en poids,

   • le poids et le pourcentage de matières premières renouvelables issues de sources durables vérifiées par un organisme tiers,

   • le poids et le pourcentage de matériaux réemployés ou recyclés (non vierges) ;

4. Conservez et mettez à jour votre synthèse annuelle : tenez à jour un fichier consolidé qui distingue clairement les produits et les emballages. Mettez-le à jour au moins une fois par année fiscale afin qu’il couvre toujours l’année précédente et toutes les années suivantes exigées par votre cycle d’audit.

5. Téléchargez les preuves dans B Impact : sous la rubrique GEC 3.1 dans B Impact, téléchargez votre dernier récapitulatif de l'approvisionnement en matériaux ainsi que tous les documents justificatifs (par exemple, rapports de certification, certificats des fournisseurs).

En résumé

GEC 3.1 porte sur la connaissance de votre base de référence de matériaux : la quantité de matériaux que vous utilisez, et la part de ceux-ci qui est renouvelable, recyclable ou réemployée, pour l’ensemble des produits et des emballages. Ces données constituent le fondement des exigences ultérieures visant à réduire les matières premières vierges et non-renouvelables, et à accroître la circularité.

Informations complémentaires

• Consultez la thématique d'impact « Gestion Environnementale et Circularité » pour connaître l’intégralité des critères de conformité et des définitions

• Consultez le Résumé de la thématique d’impact GEC pour un aperçu concis des exigences

• Consultez l’article sur les Exemples de preuves pour la thématique d’impact « Gestion Environnementale et Circularité »

• Pour un contexte plus large, consultez le Companion Guide de la thématique d’impact GEC