Sommaire

• Introduction
• Que sont les infrastructures de revalorisation et pourquoi sont-elles importantes ?
• Quelles entreprises doivent évaluer leurs infrastructures de revalorisation ?
• Comment analyser et documenter vos infrastructures de revalorisation dans B Impact ?
  • Étape 1 : Définissez vos produits et emballages « matériels »
  • Étape 2 : Sélectionnez les pays à inclure
  • Étape 3 : Cartographier les infrastructures de revalorisation disponibles dans chaque pays
  • Étape 4 : Rédigez et tenez à jour un document d’analyse des infrastructures de revalorisation
  • Étape 5 : Télécharger les preuves dans le B Impact Assessment
• Prochaines étapes et ressources complémentaires

Introduction

La thématique d’impact Gestion Environnementale et Circularité (GEC) des standards de B Lab attend des grandes entreprises vendant des produits physiques qu’elles comprennent ce qu’il advient de leurs produits et emballages une fois que les clients ont fini de les utiliser. La sous-exigence GEC 3.4 porte sur vos infrastructures de revalorisation, c’est-à-dire les systèmes, les sites et la logistique qui permettent la collecte, le tri, le traitement, la réutilisation, le réemploi, le reconditionnement, le recyclage ou le retour des produits et emballages vers un nouvelle utilisation productive.  

Cet article explique ce que recouvre la notion d’« infrastructure de revalorisation » dans les standards de B Lab, dans quels cas la sous-exigence GEC 3.4 s’applique, et comment mener cette analyse et la documenter dans le cadre de l’auto-évaluation.

Que sont les infrastructures de revalorisation et pourquoi sont-elles importantes ?

Dans le cadre de la sous-exigence GEC 3.4, les infrastructures de revalorisation désignent l’ensemble des systèmes, sites et moyens logistiques permettant la collecte, le tri, le traitement, la réutilisation, le réemploi, le reconditionnement, le recyclage et le retour des produits, composants et matériaux dans une perspective d’économie circulaire. Parmi les exemples, on peut citer les programmes municipaux de recyclage, les systèmes de consigne, les programmes de reprise ou encore les partenaires spécialisés dans le recyclage ou la réparation. 

Les standards exigent des entreprises qu’elles réalisent et conservent une analyse des infrastructures de revalorisation disponibles pour leurs produits et emballages. Les infrastructures de revalorisation ne se limitent pas au recyclage. Conformément aux principes de l’économie circulaire consistant à maintenir les matériaux et les produits en service à la valeur la plus élevée possible, la Fondation Ellen MacArthur définit la revalorisation selon une hiérarchie dans laquelle le recyclage constitue le dernier recours — précédé par l’entretien/le prolongement de la durée de vie, la réutilisation/le réemploi et la remise à neuf/le reconditionnement. Le périmètre de l’analyse dépendra des produits spécifiques de l’entreprise et de son contexte. Elle sera pertinente lorsque l’entreprise devra prendre des mesures pour accroître la revalorisation de ses produits et emballages en lien avec la sous-exigence GEC 3.5.

Cette analyse doit :

• Couvrir tous vos produits et emballages considérés comme matériels

• Couvrir au moins 25 % des pays dans lesquels vos produits sont commercialisés

• S’appuyer sur une étude documentaire et/ou une consultation des parties prenantes

• Identifier les principaux défis liés aux infrastructures de revalorisation dans chaque pays concerné

Quelles entreprises doivent évaluer leurs infrastructures de revalorisation ?

Cette sous-exigence s’applique aux entreprises de taille XL et XXL des secteurs de la Vente en gros/de détail, des Services à forte empreinte, de la Fabrication et de l’Agriculture/Culture.  
Elle est obligatoire pour les années 0, 3 et 5 pour ces entreprises.  

Cette sous-exigence s’applique aux produits que l’entreprise fabrique ou fait produire pour son compte. Les produits que l’entreprise revend (par exemple, dans le cadre de modèles purement de vente en gros/de détail) peuvent être exemptés. Elle ne s’applique pour certaines entreprises agricoles et de services que si ces dernières vendent un produit physique et en contrôlent la production. Pour les produits de grande consommation (par exemple, les produits alimentaires, les boissons, les articles de toilette, les produits d’entretien, les médicaments et autres produits), cette sous-exigence s’applique à l’emballage plutôt qu’au produit lui-même.  

Imaginons, par exemple, une épicerie certifiée B Corp qui vend de nombreuses marques tierces mais dispose également de ses propres gammes de produits sous marque de distributeur. Au regard de GEC 3.4, les produits sous marque de distributeur qu’elle fait fabriquer ou qu’elle produit sous sa propre marque devraient être inclus dans l’analyse des infrastructures de revalorisation. En revanche, les produits tiers qui sont simplement revendus (lorsque l’épicerie ne contrôle pas la production) peuvent être exemptés.

Comment analyser et documenter vos infrastructures de revalorisation dans B Impact ?

Étape 1 : Définissez vos produits et emballages « matériels »

Commencez par identifier les produits et emballages qui sont « matériels » au regard de cette sous-exigence. Il s’agit généralement de produits et d’emballages qui combinent des impacts environnementaux élevés et des volumes de vente importants, sur la base de votre évaluation des impacts environnementaux réalisée au titre de GEC 1.7 (L'entreprise procède à une évaluation afin d'identifier les impacts environnementaux réels et potentiels liés à ses activités internes et à sa chaîne de valeur).    

L’évaluation des impacts environnementaux est importante car elle vous aide à identifier les produits et emballages qui contribuent le plus à vos impacts environnementaux réels et potentiels, afin que votre analyse des infrastructures de revalorisation se concentre sur les éléments les plus pertinents de votre portefeuille.  

Documentez votre méthodologie – notamment les critères utilisés, les sources de données et les seuils – dans une brève note ou une section de votre analyse. En effet, la sous-exigence GEC 3.4 vous impose de fournir un document décrivant la méthodologie utilisée. 

Étape 2 : Sélectionnez les pays à inclure

Répertoriez tous les pays dans lesquels vos produits matériels sont vendus et calculez 25 % du nombre de pays où vos produits et vos emballages matériels sont commercialisés. Idéalement, cela inclut les deux premiers, car pour l’année 3, la sous-exigence GEC 3.5 demande à l’entreprise de mettre en place des programmes dans les deux pays qui représentent les ventes les plus importantes auprès des utilisateurs finaux de ses produits ou emballages matériels. Il est recommandé d’inclure au moins 50 % du nombre de pays où vos produits sont vendus.

Donnez la priorité aux pays présentant :

• Les ventes les plus importantes auprès des utilisateurs finaux

• Des difficultés connues en matière de collecte, de recyclage ou d’autres filières de revalorisation.

Étape 3 : Cartographier les infrastructures de revalorisation disponibles dans chaque pays

Pour chaque pays sélectionné, recourez à des recherches documentaires et, dans la mesure du possible, à la consultation des parties prenantes afin de comprendre quelles infrastructures de revalorisation existent pour vos produits et emballages en fin de vie (ou pour prolonger leur durée de vie, le cas échéant). Les recherches documentaires peuvent suffire à elles seules pour satisfaire à la sous-exigence, mais il est vivement recommandé de consulter les parties prenantes concernées (par exemple, les entreprises de gestion des déchets, les éco-organismes en charge des filières de Responsabilité Élargie des Producteurs (REP) ou les collectivités locales), en particulier sur les marchés à fort volume ou à fort impact.
Voici quelques sources utiles :

• Données municipales ou gouvernementales sur la gestion des déchets

• Informations provenant d’entreprises de gestion des déchets ou d’éco-organismes en charge des filières REP liées à vos produits ou emballages matériels

• Rapports sectoriels, standards ou ressources des Nations unies telles que les Indicateurs de performance du développement durable 2022 (UNRISD).  

Résumez les options en matière d’infrastructures et identifiez les principaux défis (par exemple, « pas de collecte municipale pour les plastiques souples », « sites limités en matière de traitement des déchets électriques et électroniques », « absence d’infrastructures de compostage »).

Étape 4 : Rédigez et tenez à jour un document d’analyse des infrastructures de revalorisation

Compilez vos conclusions dans un document unique qui :

• Résume votre méthodologie et vos définitions,

• Présente les conclusions au niveau national et les défis identifiés,

• Indique clairement la date de l’analyse ou de la dernière mise à jour.  

Pour rester conforme aux standards, veillez à ce que l’analyse soit réalisée ou mise à jour au moins une fois tous les trois ans et à ce que chaque mise à jour élargisse le périmètre (par exemple, davantage de pays ou une part plus importante de la production totale couverte), l’objectif final étant de couvrir 100 % des pays où les produits de l’entreprise sont commercialisés.

Étape 5 : Télécharger les preuves dans le B Impact Assessment

Conformément à la sous-exigence GEC 3.4 de l’auto-évaluation dans B Impact, téléchargez :

• Le document d’analyse des infrastructures de revalorisation qui indique, pour vos produits et emballages matériels, quelles options de revalorisation existent dans au moins 25 % des pays où vous commercialisez vos produits, qui repose sur des recherches documentaires ou des contributions des parties prenantes, et qui met clairement en évidence les principaux défis liés aux infrastructures de revalorisation dans chacun de ces pays.

• Tout autre élément de preuve utile (données municipales, rapports de ventes, registres de consultation des parties prenantes, notes méthodologiques).  

Lors du téléchargement des éléments de preuve, ajoutez une brève note indiquant quelles sections des documents se rapportent à chaque critère de conformité spécifique, afin que les auditeurs et auditrices puissent repérer rapidement les informations pertinentes. 

Une analyse claire et régulièrement mise à jour des infrastructures de revalorisation vous permettra non seulement de démontrer votre conformité à la sous-exigence GEC 3.4, mais aussi de concevoir plus facilement des programmes efficaces dans le cadre de GEC 3.5 et de répondre en toute confiance aux questions des équipes d’audit.  

Prochaines étapes et ressources complémentaires

Pour aller plus loin :

• Consultez les exemples de preuves pour la thématique d’impact « Gestion Environnementale et Circularité » pour découvrir des exemples concrets de documentation acceptable au titre de GEC 3.4 et savoir comment présenter votre analyse. 

• Utilisez le Résumé de la thématique d’impact GEC pour vérifier quelles tailles, quels secteurs et quelles années entrent dans le périmètre de GEC 3.4 et des exigences liées GEC 3.3 et GEC 3.5.