Sommaire
- Introduction
- Qu’est-ce qu’un système de pilotage de la durabilité ?
- Comment se structure un SMS selon la taille de l'entreprise ?
- Pourquoi le SMS est-il important pour la certification B Corp ?
- FAQ
Introduction
Depuis des années, la certification B Corp évalue la manière dont les entreprises gèrent leurs responsabilités environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) dans l’ensemble de leurs activités. Même si B Lab ne désignait pas auparavant cette approche comme un « système » à part entière, les standards de B Lab ont toujours attendu des entreprises qu’elles abordent la durabilité de manière structurée et cohérente.
Avec la version 2.1 des standards et la révision du modèle de certification, B Lab formalise désormais cette approche sous le terme de système de pilotage de la durabilité (SMS, en anglais). Il ne s’agit pas d’une nouvelle exigence, mais d’une formulation plus claire pour décrire ce à quoi ressemble déjà, dans la pratique, une gouvernance solide en matière de durabilité. Cet article explique ce concept et son application aux entreprises de différentes tailles et structures.
En termes simples, un système de pilotage de la durabilité (SMS) désigne la manière dont votre entreprise organise, supervise et améliore sa démarche de durabilité dans l’ensemble de ses activités.
Qu’est-ce qu’un système de pilotage de la durabilité ?
Un système de pilotage de la durabilité est le cadre qui permet à une entreprise de coordonner ses politiques, ses processus et ses pratiques quotidiennes pour gérer ses responsabilités ESG. Il garantit que la durabilité ne se limite pas à des projets isolés, mais fait partie intégrante du fonctionnement de l’entreprise.
Les systèmes de pilotage offrent une approche structurée pour fixer des objectifs, mettre en œuvre des actions, suivre les progrès et améliorer les performances dans la durée. Un SMS efficace permet à l’entreprise d’identifier ses impacts en continu, de hiérarchiser ses axes d’amélioration, de suivre ses performances et d’impliquer ses parties prenantes de manière systématique et mesurable. Un SMS unique est particulièrement utile pour les entreprises multisites car il permet de s’assurer que chaque site applique les mêmes politiques et pratiques définies par le siège.
B Lab a aligné son modèle d’assurance et de certification sur la norme ISO 17021-1, la norme internationale relative à la certification des systèmes de management (ou système de pilotage). Cet alignement signifie que les standards de B Lab fonctionnent comme un système de pilotage de la durabilité (SMS), exigeant des entreprises qu'elles disposent de processus clairs et vérifiables lors d’un audit pour garantir l’application de leurs politiques ESG dans l’ensemble de leurs activités.
Comment se structure un SMS selon la taille de l'entreprise ?
Pour la plupart des entreprises, le SMS n’est pas un concept nouveau. Certaines disposent déjà de politiques et de pratiques en matière de durabilité. L’objectif est de les réunir au sein d’un système unique et coordonné, afin que toutes les actions menées soient alignées sur les objectifs de l’entreprise et mises en œuvre de manière cohérente dans l’ensemble de l’organisation.
La structure du SMS dépend de la taille de l’entreprise, de ses ressources et de son niveau de maturité.
Les petites entreprises peuvent s’appuyer sur des outils simples, comme des feuilles de calcul ou des dossiers partagés, pour suivre leur consommation d’énergie, la réduction de leurs déchets ou leur engagement auprès des communautés. Leur démarche peut être portée par une petite équipe, voire une seule personne, avec des processus plus simples et moins formalisés.
Les grandes entreprises disposent souvent d’équipes dédiées à la durabilité, de logiciels ESG avancés et de processus de reporting formalisés. Elles peuvent avoir à gérer des enjeux complexes, tels que les objectifs de zéro émission nette, les émissions de leur chaîne d’approvisionnement, les risques climatiques ou les stratégies en faveur de la biodiversité. Leur SMS est davantage susceptible d’intégrer des audits internes, des tableaux de bord et des outils de suivi automatisés pour garantir la conformité et soutenir l’amélioration continue sur plusieurs sites.
Quelle que soit la taille de l’entreprise, tout système de pilotage de la durabilité efficace repose sur des éléments fondamentaux communs :
Gouvernance: des rôles, des responsabilités et des pouvoirs de décision clairement définis concernant les politiques, les pratiques, les objectifs stratégiques et opérationnels, ainsi que les budgets liés à la durabilité.
Objectifs et plan d’action : des objectifs de durabilité précis, accompagnés d’un plan d’action structuré qui définit les étapes, les échéances et les indicateurs clés de performance (KPI).
Politiques et procédures : des politiques et des procédures opérationnelles documentées en matière de durabilité, applicables aux fonctions et aux activités concernées au sein du périmètre de certification.
Pourquoi le SMS est-il important pour la certification B Corp ?
Le système de pilotage de la durabilité est un élément clé de la certification B Corp. Il aide les entreprises à gérer efficacement leurs responsabilités ESG, à garantir une application cohérente de leurs politiques dans l’ensemble de leurs activités et à progresser d’année en année.
La certification B Corp repose sur un système de pilotage de la durabilité unique, commun à l’ensemble de l’entreprise. Les politiques et les procédures doivent être appliquées de manière cohérente dans toutes les entités et sur tous les sites inclus dans le périmètre de certification.
Au début du parcours de certification, B Lab pose des questions pour confirmer que l’entreprise fonctionne dans le cadre d’un SMS unique. Ces informations contribuent à définir le périmètre de certification. Les entreprises qui disposent de plusieurs systèmes de pilotage de la durabilité indépendants peuvent avoir besoin d’une certification distincte pour chacun d’eux.
Dans le cadre de l’audit de certification B Corp, les entreprises doivent fonctionner selon un SMS unique et appliquer des politiques et des pratiques communes à l’ensemble de leurs activités. Par exemple, si une entreprise présente une politique relative aux droits humains lors de l’audit, celle-ci doit couvrir toutes ses activités et tous ses sites. Si un site n’a pas mis en œuvre cette politique ou ne respecte pas le socle commun fixé par le siège, une non-conformité sera relevée. Le service ou la fonction compétente au niveau du siège sera chargée de prendre les mesures correctives nécessaires.
De même, si l’audit exige des données sur les impacts en matière de droits humains, celles-ci doivent être consolidées à l’échelle du groupe, en regroupant les informations de tous les sites concernés dans un système de suivi unique.
Pour les entreprises multisites, la réalisation d’audits internes visant à vérifier que tous les sites respectent le SMS commun constitue une bonne pratique. Ces audits permettent d’évaluer régulièrement le respect des politiques de l’entreprise, de corriger les écarts de manière proactive et de préparer l’audit de certification B Corp.
FAQ
Un même SMS peut-il couvrir plusieurs sites ?
Oui. Un SMS efficace peut couvrir plusieurs sites, à condition que le siège définisse des politiques communes à l’ensemble du groupe et veille à leur application sur tous les sites. Il est recommandé de réaliser des audits internes des sites pour vérifier qu’ils respectent les politiques et les procédures définies par le siège.
Comment savoir si mon entreprise dispose d’un SMS ?
La première étape consiste à vous familiariser avec la version 2 des standards de B Lab, qui fournit un cadre pour comprendre ce que doit inclure le système de pilotage de la durabilité d’une entreprise. En évaluant votre organisation au regard de ces standards, vous pourrez identifier les éléments déjà en place et les éventuelles lacunes. Cette démarche vous permettra de mieux apprécier l’efficacité de votre SMS et de déterminer s’il couvre l’ensemble des éléments attendus.
Comment savoir si mon entreprise fonctionne avec plusieurs SMS ?
Votre entreprise dispose d’un SMS unique lorsqu’elle adopte une approche centralisée pour fixer ses objectifs, mettre en œuvre ses actions, suivre ses progrès et améliorer ses performances en continu dans l’ensemble de ses activités. Dans ce cadre, les politiques de l’entreprise sont définies par le siège et appliquées de manière cohérente sur tous les sites dans le périmètre de certification. Des adaptations locales sont possibles, à condition qu’elles ne contredisent pas les politiques de l’entreprise et que toutes les activités respectent le socle commun fixé par le siège. Si, lors de l’auto-évaluation au regard des standards de B Lab, vous constatez que certaines sous-exigences ne sont pas encore respectées sur tous les sites, cela ne signifie pas automatiquement que votre entreprise dispose de plusieurs systèmes de pilotage. Il peut simplement s’agir d’une non-conformité qui sera relevée lors de l’audit et devra être corrigée.
Votre entreprise dispose de plusieurs SMS lorsque les régions ou les unités opérationnelles fonctionnent de manière indépendante et décentralisée. Ces différentes entités disposent alors de leur propre équipe de direction, habilitée à définir et à faire appliquer leurs propres politiques et procédures, sans mécanisme centralisé pour définir et faire respecter des politiques communes au groupe, ni consolidation des données pour un reporting centralisé.
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