Comment les nouveaux standards B Corp s’adaptent au contexte de chaque entreprise

Nous avons préservé l’universalité des objectifs de chaque thématique des nouveaux standards B Corp, garantissant ainsi leur pertinence et leur applicabilité aux entreprises, quel que soit leur contexte, partout dans le monde.

Pour assurer l’adaptabilité des standards, nous avons introduit les dispositifs suivants :

1. Des sous-exigences différenciées selon la taille et le secteur d’activité de l’entreprise.

2. Des sous-exigences à option, adaptées au contexte ou accompagnées de recommandations spécifiques.

3. Un mécanisme d’équité pour les pays et territoires.

Cet article décrit comment chacun de ces dispositifs permet d'appliquer les standards B Corp, quel que soit le contexte de l’entreprise.

Des sous-exigences différenciées qui s'appliquent en fonction de la taille et du secteur d'activité de chaque entreprise.

Toutes les sous-exigences de la dernière version des standards sont différenciées selon la taille, le secteur et, dans certains cas, l'activité de l’entreprise. Nous avons conçu ces sous-exigences de manière à ce que leur nombre et leur niveau d’exigence augmentent en fonction de la taille de l'entreprise.

Voici deux exemples de différenciation par secteur d'activité et par taille.

• Dans la thématique d’impact Gestion environnementale et circularité, les entreprises de la catégorie "services à faible empreinte" sont soumises à un nombre restreint de sous-exigences concernant leur impact opérationnel, leur principal impact étant lié aux types de clients ou clientes et de projets qu'elles prennent en charge. C'est pourquoi, dans certains secteurs, les entreprises de cette catégorie sont soumises à une sous-exigence relative à l'engagement des clients ou clientes et des projets.

• Dans la thématique d'impact Droits humains, les petites entreprises doivent intégrer les droits humains dans leurs choix de fournisseurs afin de satisfaire aux exigences en matière de droits humains dans la chaîne d'approvisionnement. Pour les entreprises de plus grande taille, les exigences sont plus strictes : elles doivent développer une approche d'engagement et de suivi des fournisseurs, et agir de concert avec eux, entre autres exigences.

Mise à jour des catégories de taille des entreprises pour tenir compte du nombre de collaborateurs et de collaboratrices, ainsi que du chiffre d’affaires de l’entreprise.

Si le nombre de collaborateurs et de collaboratrices s’impose à priori comme un critère simple pour déterminer la taille d’une entreprise, ce critère ne permet pas toujours de rendre compte avec précision de la véritable nature de l’entreprise. Par exemple, une entreprise qui externalise sa main-d'œuvre pourra réduire son nombre de collaborateurs et de collaboratrices sans pour autant diminuer d'autres indicateurs tels que son chiffre d'affaires ou ses bénéfices.

Pour tenir compte de tels cas, les nouveaux standards s’appuient sur une catégorisation des entreprises en fonction de leur taille qui combine le chiffre d'affaires et le nombre de collaborateurs, comme le montre le tableau ci-dessous.

Les entreprises sont classées par catégorie de taille selon le nombre de collaborateurs ou le chiffre d'affaires : le plus élevé des deux sera retenu.

Ces classifications de taille ont été élaborées à partir des données de B Corp existantes. L’acronyme ETP signifie “équivalent temps plein”.

Des exigences supplémentaires s'appliquent aux grandes entreprises et aux entreprises multinationales

Les nouveaux standards B Corp exigent des grandes entreprises et des entreprises multinationales qu'elles se conforment à des pratiques sociales, environnementales et de gouvernance des parties prenantes à la mesure de leur plus grand impact.

Par exemple, les entreprises XL et XXL doivent :

• disposer d'un plan assorti d'un calendrier pour retracer l'origine et les impacts potentiels sur l'environnement et les droits humains de leurs matières premières à haut risque,

• rendre public l’écart salarial entre les genres au sein de l’entreprise,

• intégrer des objectifs de performance sociale et environnementale dans les systèmes de rémunération incitative des équipes de direction.

Nous avons également intégré aux nouveaux standards B Corp les exigences de base pour les multinationales dont le chiffre d'affaires est supérieur à 5 milliards de dollars américains et les avons ajustées là où c’était nécessaire, selon les nouvelles catégories de tailles figurant dans le tableau ci-dessus.

Ces exigences de base pour les multinationales s’appliquent, selon leur nature, aux entreprises XL ou XXL, ainsi que, dans certains cas, à des entreprises plus petites (notamment en ce qui concerne la Politique des droits humains), avec des critères de conformité ajustés à la taille et à l'impact de l'entreprise.

Ainsi, les exigences de base pour les multinationales ne seront plus mentionnées séparément, car dans la nouvelle version des standards B Corp, de nombreuses autres sous-exigences s'appliquent désormais aux grandes entreprises dans toutes les thématiques d'impact. De plus, notre nouvelle catégorisation des entreprises par taille ne distingue plus celles dont le chiffre d'affaires dépasse 5 milliards de dollars américains, qui constituaient précédemment une catégorie distincte.

Conscients de la complexité inhérente aux familles d'entreprises, et afin d'aider les filiales souhaitant entreprendre une certification indépendamment de leur maison mère, nous avons ajouté une note d'interprétation à chacune des sous-exigences pour faciliter leur application.

Catégorie de taille et périmètre des groupes d'entreprises

Pour déterminer la catégorie de taille applicable selon les nouveaux standards, les entreprises faisant partie d'une famille d'entreprises doivent d'abord définir le périmètre de leurs activités. À cette fin, elles doivent déterminer la taille du groupe, identifier où se situent le contrôle et la propriété des entités qui la composent, et calculer leur chiffre d’affaires cumulé.

Veuillez noter que nous sommes en train de définir les exigences relatives au périmètre des familles d'entreprises selon les nouvelles catégories de taille, dans le cadre de la mise à jour des critères de preuve pour la certification B Corp. Notre objectif est de publier ces nouvelles exigences en 2025.

Définitions du secteur d'activité

Les entreprises doivent évaluer leur secteur d'activité dans les nouveaux standards selon les définitions suivantes :

Agriculture

Une Entreprise qui soit :

• tire plus de 10 % de son chiffre d'affaires des produits cultivés dans son exploitation ou son installation de transformation agroalimentaire, de la gestion des terres pour cultiver et récolter les cultures, ou de l'élevage et de la gestion du bétail.

• se procure la majorité de son matériel directement auprès de cultivateurs ou d'éleveurs.

Les entreprises du secteur de l'agriculture comprennent, par exemple

• des exploitations maraîchères

• les plantations de café ou les torréfacteurs

• les entreprises de plantation d'arbres

• les fermes d'élevage ou les ranchs.

Fabrication

Entreprise qui tire plus de 10 % de son chiffre d'affaires des produits qu'elle fabrique, soit pour la vente directe, soit pour la vente par une autre entreprise ou marque. La fabrication consiste à transformer du matériel en un nouveau produit. Le produit fabriqué peut ne pas être le produit final.

Les entreprises du secteur d'activité de la fabrication comprennent, par exemple

• les producteurs d'aliments et de boissons

• les chaînes de montage

• les fabricants de vêtements.

Services avec empreinte environnementale mineure

Entreprise qui tire 90 % ou plus de son chiffre d'affaires de services sans vendre de produits physiques ou sans avoir besoin d'un emplacement physique pour la livraison. Ces entreprises n'exploitent pas d'installations de vente au détail, de vente en gros ou de fabrication.

Les services avec empreinte environnementale mineure comprennent, par exemple :

• les cabinets d'avocats

• les agences de marketing et de communication

• les entreprises de logiciels.

Cette catégorie était auparavant appelée "Services avec empreinte environnementale mineure". La définition et son application restent les mêmes.

Services avec empreinte environnementale significative

Entreprise qui tire 90 % ou plus de son chiffre d'affaires de services impliquant des machines ou des équipements importants, ou exigeant un lieu d'exploitation spécifique (souvent essentiel à la fourniture du service).

Les services avec empreinte environnementale significative sont, par exemple, les suivants

• les hôtels

• les restaurants

• les entreprises d'aménagement paysager

• les universités.

Cette rubrique était précédemment intitulée "Services avec empreinte environnementale significative". La définition et son application restent les mêmes.

Vente en gros/de détail

Entreprise qui tire plus de 10 % de son chiffre d'affaires de la vente de produits physiques, mais qui ne possède ni n'exploite les processus de fabrication ou les installations qui permettent de les produire. Cela inclut les entreprises qui conçoivent des produits mais externalisent leur production.

Les entreprises de Vente en gros/de détail comprennent, par exemple

• les épiceries

• les détaillants en ligne

• les entreprises de biens de consommation qui ne fabriquent pas leurs propres produits

• les grossistes de biens physiques.

Il convient de noter que les définitions des secteurs n'ont pas changé par rapport à la version 6 du B Impact Assessment, à l'exception des entreprises d'élevage, qui sont désormais considérées comme faisant partie du secteur agricole dans les nouveaux standards.

Certaines sous-exigences incluent des options, s’adaptent au contexte ou s’accompagnent de recommandations spécifiques

Une autre manière d'adapter les standards au contexte des entreprises est de proposer des options pour certaines exigences ou sous-exigences. Bien que les entreprises soient désormais tenues de respecter l’ensemble des exigences qui leur sont applicables (là où précédemment la certification reposait sur un système de points), certaines sections des standards leur offrent à présent la possibilité de choisir comment atteindre ces exigences.

C'est notamment le cas pour les exigences suivantes :

• APAC2.1 : L'entreprise peut choisir parmi cinq options pour mettre en œuvre des actions collectives visant à améliorer les impacts sociaux ou environnementaux.

• JEDI2.1 : L'entreprise choisit et met en œuvre deux mesures JEDI parmi 19 options.

• SE2.8 : L'entreprise choisit l'une des trois pratiques de rémunération équitable à mettre en œuvre pour ses employés les moins bien rémunérés.

D'autres sous-exigences sont intrinsèquement liées au contexte ou offrent aux entreprises la possibilité d'y répondre en utilisant des informations spécifiques à leur situation.

C'est notamment le cas pour les exigences suivantes :

• Les options de la sous-exigence SE2.8 permettent aux entreprises de choisir entre le versement d'un salaire de subsistance ou d'un salaire négocié collectivement, selon la localisation des collaborateurs et collaboratrices.

• Dans le cadre de la sous-exigence DH1.1, qui impose à l’entreprise de s’engager publiquement à respecter les droits humains, l'entreprise peut adapter son langage si elle opère dans un pays où l'emploi de l’expression "droits humains" peut constituer une menace pour la sécurité de ses collaborateurs et collaboratrices.

• Dans le cadre de la sous-exigence GEC1.5, l'entreprise peut utiliser les données nationales et régionales fournies par les autorités locales ou les organisations non gouvernementales pour évaluer si ses installations se situent dans des zones écologiquement sensibles ou en sont proches, et si elles ont un impact négatif sur ces zones.

Le mécanisme d'équité permet de distinguer les pays/territoires présentant des obstacles opérationnels

En fonction de leur localisation, les entreprises sont confrontées à des dynamiques sociétales, des réglementations, des contraintes géographiques et des disponibilités de ressources différentes. En d'autres termes, elles évoluent dans des contextes variés, ce qui influence leur capacité à opérer et à se conformer aux standards B Corp.

Le mécanisme d'équité prend en compte ces disparités et permet à certaines entreprises de se soustraire à 10 à 15 % des sous-exigences applicables, en fonction de leur localisation. En tenant compte des inégalités historiques et actuelles entre les pays/territoires, ce mécanisme rend les standards plus équitables.

Nous reconnaissons qu'il existe également des inégalités au sein des pays/territoires. Cependant, appliquer ce mécanisme à un niveau infranational serait trop complexe et coûteux.

Dans le cadre du mécanisme d'équité, la localisation de l’entreprise détermine le nombre de sous-exigences auxquelles elle peut déroger. Les pays/territoires sont divisés en trois catégories :

• Les pays/territoires présentant peu d'obstacles opérationnels doivent satisfaire à toutes les sous-exigences applicables.

• Les pays/territoires présentant quelques obstacles opérationnels peuvent se soustraire à 10 % des sous-exigences applicables.

• Les pays/territoires présentant davantage d'obstacles opérationnels peuvent se soustraire à 15 % des sous-exigences applicables.

Les entreprises ne peuvent se soustraire qu’à certaines sous-exigences, désignées comme "éligibles au mécanisme d'équité". 

Comment calculer le nombre d’exigences auxquelles votre entreprise peut renoncer ?

Pour calculer le nombre d’exigences auxquelles une entreprise peut renoncer dans le cadre du mécanisme d'équité, procédez comme suit :

1. Déterminer le nombre total de sous-exigences applicables : tout d'abord, déterminez le nombre total de sous-exigences applicables à votre Entreprise pour chaque période.

• Par exemple, lors de la première demande de certification, le nombre total est simplement le nombre de sous-exigences de l'année 0. Au cours de l'année 5, le nombre total est la somme des sous-exigences de l'année 0, de l'année 3 et de l'année 5.

2. Appliquez le pourcentage d'exclusion : multipliez le nombre total de sous-exigences applicables par le pourcentage d'exclusion autorisé pour votre site (10 % ou 15 %).

• Par exemple, si une Entreprise doit se conformer à un total de 40 sous-exigences au cours de l'Année 3, et que son site autorise un pourcentage d'exclusion de 15%, elle peut justifier l'exclusion de 6 sous-exigences de l'ensemble des exigences applicables (Y0+Y3).

3. Arrondir au nombre entier le plus proche : si le calcul aboutit à un nombre décimal de sous-exigences, arrondir au nombre entier le plus proche.

• Une partie décimale égale ou supérieure à 0,5 est arrondie à l'unité supérieure (par exemple, si l'on calcule que l'entreprise peut se soustraire à 1,5 sous-exigences, cela signifie qu'elle peut se soustraire à 2 sous-exigences).

• Une partie décimale inférieure à 0,5 est arrondie au chiffre inférieur (par exemple, une renonciation calculée de 2,3 sous-exigences signifie que l'Entreprise peut renoncer à 2).

Classement des pays/territoires dans le cadre du mécanisme d'équité

Les pays/territoires sont classés selon la liste ci-dessous. Cette liste ne s'applique qu'au mécanisme d'équité et n'indique pas si la certification B Corp est possible dans l'un ou l'autre des pays/territoires répertoriés.

Pour en savoir plus sur la méthodologie utilisée pour classer les pays dans le cadre du nouveau mécanisme d'équité des standards B Corp, voir cet article.